L'ESSENTIEL

L’implantation du régime parlementaire en France n’est intervenue que bien des années après la Révolution de 1789, dans le cadre de la Restauration monarchique mise en place par les Chartes constitutionnelles de 1814 et 1830. Les révolutionnaires français, en guerre contre la Grande-Bretagne, rejetaient le modèle monarchique anglais. Au moment de son accession au trône, c’est précisément sous l’inspiration du modèle britannique que Louis XVIII, longtemps émigré à Londres et anglophile avéré, a voulu transposer dans la France post-impériale les institutions du parlementarisme. Chef de l’État et chef de l’exécutif, le roi nomme et révoque les ministres qui sont politiquement responsables devant lui. Le cabinet ministériel ainsi formé est présidé par le président du Conseil (ou Premier ministre).

EXERCICE CORRIGÉ

Dissertation

Énoncé

L’échec du parlementarisme orléaniste (ou dualiste).

DOCUMENT

Les fondamentaux

Sur les Chartes constitutionnelles de 1814 et de 1830

– Charte constitutionnelle française du 4 juin 1814, « Formes du gouvernement », « De la Chambre des pairs », « De la Chambres des députés des départements », « Des Ministres ».

– Adresse des 221 du 18 mars 1830 et réponse de Charles X.